Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECO-GALVA
"DECO-GALVA"

Numéro de dépôt :
92415005
Date de dépôt :
07/04/1992
Lieu de dépôt :
CUSSET
Date d'expiration :
07/04/2002

Présentation de la marque DECO-GALVA

Déposée le 7 avril 1992 par DECO-GALVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CUSSET), la marque française « DECO-GALVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est "DECO-GALVA", domicilié(e) Zone Industrielle du Pont Panay, 03500 SAINT-POURCAIN-SUR-SIOULE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, "DECO-GALVA" - France.

La marque DECO-GALVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 06 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECO-GALVA est expirée depuis le 7 avril 2002.

DECO-GALVA a également déposé les autres marques suivantes : DG , DECORALP , GALVA COAT , SUBLI STEEL , DECOCEAN , DECO CEAN , DECO STEEL , DECO STEEL


"DECO-GALVA" - Zone Industrielle du Pont Panay, 03500 SAINT-POURCAIN-SUR-SIOULE - France


"DECO-GALVA" - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-04

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Couleurs, vernis, laques résines sur tous métaux Préservatifs contre la rouille revêtement par la couleur, le vernis et la laque, de bois et métaux Métaux communs et alliages, revêtements métalliques, matériaux de construction métallique Traitement et préservation des métaux de matériaux métalliques et de tous matériaux en général

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.